Je constate que mes 2 albums ne sont plus présents sur les plateformes choisies à la sortie.
Et ce n’est ici qu’en focus sur les 1ers sites de Streaming parmi les “plus de 200 magasins et plateformes digitales” vu avec iMusician lors de la sortie des albums.
Merci d’avance de corriger la situation et de me garantir qu’ils sont à nouveau disponible sur toutes ces plateformes.
Deezer : page non accessible
Tidal : le contenu n’est plus disponible
Qobuz : page absente
anghami : This album does not exist
Amazon music : non trouvé
Youtube Music : trouvé mais écoute impossible
Amazon music : non trouvé
Beatport : We can’t find the page you are looking for
Deezer : page non accessible
Qobuz : page absente
Tidal : page absente
Appel Music : non trouvé
junodownload : non trouvé
Youtube Music : trouvé mais écoute impossible
Notre équipe légale vous a contacté par e-mail au sujet de ces deux sorties le 01.06.2023. Une réclamation de copyright nous a été communiquée par un tiers et nous vous avons donné 48h pour nous fournir des explications, afin de résoudre le problème.
Vous n’avez pas donné suite à notre message dans le délai imparti, les sorties ont donc tout simplement été retirées des plateformes.
Merci pour votre réponse.
En cherchant suite à vos indications, je suis effectivement tombé sur ce mail à côté duquel j’étais passé (!).
Donc :
je vais contacter “Insight Out Entertainment” qui indique avoir un copyright sur le nom Phase
néanmoins je peux dores-et-déjà vous certifier (et vous prouver très facilement) que je suis enregistré sous ce pseudo auprès de la SACEM depuis 1992 (de mémoire), qui est donc légalement le nom que je peux utiliser pour promouvoir ma musique
Merci d’avance pour votre avis sur cette dernière information.
Si vous utilisez Phase comme nom d’artiste mais que vous ne l’avez jamais déposé à l’INPI (avec une protection mondiale, pas seulement pour la France), alors non vous ne pouvez malheureusement rien faire.
Insight Out Entertainment Ltd a déposé la marque Phase (comme indiqué au début de cette page » AVERMENT Phase) pour les domaines de la musique et dans le monde entier en 2019 :
Ainsi, bien que vous utilisiez ce nom depuis longtemps et eux ne l’ayant déposé que récemment, la priorité leur revient car ils ont déposé la marque. Vous non.
Il faut savoir qu’un nom d’artiste n’est jamais protégé, même si vous l’utilisez à la SACEM. La seule et unique protection concerne le dépôt de marque à l’INPI (dans le cas de la France).
aucune obligation d’enregistrer son pseudo à l’INPI, mais c’est préconisé pour éviter ce genre de déboire
concernant l’ISNI (International Standard Name Identifier) : cet organisme assure la bonne corrélation entre l’individu (le créateur) et son pseudo, mais ne permet de passer - outre un éventuel dépôt de droit quant à l’utilisation de ce pseudo ?
Pour mon cas précis, il me faudrait donc :
déposer un nouveau nom d’artiste à l’INPI
associer ce nouveau nom auprès de l’ISNI
déclarer à iMusician mes créations à un autre pseudo et demander la republication des albums ainsi
==> est-ce bien cela ?
Par ailleurs il y a sur les plateformes de streaming bon nombre d’autres artistes avec le même pseudo “Phase” et dont la musique reste bien disponible : pourquoi ?
Je m’excuse, j’étais parti en week-end et ne pouvais répondre plus tôt.
Alors pour reprendre ce que vous avez dit, et en sachant bien que je ne suis pas avocat ni juriste, je ne fais que répondre d’après mes recherches et mon expérience :
Oui, il n’y a aucune obligation de s’enregistrer auprès de l’INPI. En fait, il vous faut enregistrer votre nom d’artiste comme “marque” et le protéger dans toutes les catégories pour lesquelles vous souhaitez protéger le nom (il y en a beaucoup en général, et il y en a beaucoup en musique : enregistrement, pressage CD, merch…). De plus, il y a 3 niveaux de protection pour le territoire : France métropolitaine, certains territoires d’Outre-Mer, international (de mémoire). Selon les choix sélectionnés le prix à payer va tripler, voire plus. C’est une grosse somme et ça ne dure que 10 ans, après faut renouveler la demande.
Je ne sais pas. Je ne connais rien de l’ISNI. Je me suis renseigné plusieurs fois mais il m’a fallu du temps pour trouver dans la liste des organismes agréés des distributeurs de musique. Et même là je n’ai pas bien compris à quoi ils servent. Autant dans la littérature c’est facile, autant dans la musique le numéro ISNI n’existe que depuis 2013 je crois, c’est trop récent pour être clair. Et à ma connaissance ça n’est que très peu utilisé.
Vous pouvez oui. Vérifiez bien dans leur base de données qu’il n’y a pas de nom identique ou similaire : https://data.inpi.fr/
Je ne me prononcerais pas là-dessus.
A ce moment-là oui, si vous changez de nom d’artiste il faudra l’ajouter à votre dashboard pour vos futures sorties. Vous pourrez alors soit 1) retirer vos sorties et re-payer pour les sortir sous le nouveau nom, soit 2) prévenir votre audience que vos anciens morceaux sont dispos à tel endroit mais que maintenant ce sera sous tel nom. C’est un choix.
Je ne sais pas.
Est-ce qu’ils ont fait un “copyright strike” à tout le monde et les répercutions vont se voir petit à petit ?
Est-ce qu’ils vous ont sélectionné parmi d’autres car ils ont jugé que vous leur faisiez mauvaise presse ou concurrence ?
Je ne peux malheureusement pas vous le dire. Personne le ne sait à part eux.
Si vous le souhaitez, vous pouvez dans tous les cas essayer de les contacter afin d’en savoir plus. Rien ne vous empêche également de leur demander pourquoi vous alors qu’il y en a pleins avec ce nom.
Voilà. Je pense vous avoir dit tout ce que je pouvais.
Merci beaucoup pour votre réponse complète et le temps passé à votre recherche !
Je vais donc tâcher de régler cela selon ces informations et les choix possibles.
